Sommaire

Règlements

  Règlement intérieur

Lors de sa 387ème session le 26 mars 2026, le Conseil national de l'Ordre des médecins a adopté les modifications apportées au règlement intérieur applicable à l'ensemble des instances ordinales en application des dispositions de l’article L4122-2-2 du code de la santé publique, adopté le 13 décembre 2018.

Le conseil départemental de la Dordogne de l'Ordre des médecins a donc approuvé, lors de sa Séance Plénière du 21 mai 2026, les modifications apportées audit règlement.

 

Règlement intérieur

 

  Règlement de trésorerie

Lors de sa 387ème session le 26 mars 2026, le Conseil national de l'Ordre des médecins a adopté les modifications apportées au règlement de trésorerie opposable révisé, prévu à l’article L4122-2 du code de la santé publique, adopté les 13 décembre 2018.

Le conseil départemental de la Dordogne de l'Ordre des médecins a donc approuvé, lors de sa Séance Plénière du 21 mai 2026, les modifications apportées audits règlement.

 

Règlement de trésorerie

 

  Règlement électoral

 

Règlement électoral